Conseil international du Café (2022/23)
136e session
28-29 septembre 2023
Benglauru, Inde
- ICC-136-14: Décisions et Résolutions adoptées à la 136e session du Conseil international du Café
- ICC-136-12: Mandat du Comité des finances et de l'administration
- ICC-136-11: Mandat du Comité commun
- ICC-136-8: Protocole d'accord entre l'Organisation Internationale du Café et l’Association des Cafés de Spécialité
- ICC-136-7: Plan-cadre de coopération entre l'Organisation internationale du Café et le Centre de Formation au Café d'Éthiopie
- ICC-136-6: Protocole d'accord entre l'Organisation internationale du Café et la Plateforme mondiale du café
- ICC-136-5: Communiqué commun - L'engagement du meilleur café, à Bangalore
- ICC-136-4: Budget administratif pour l'exercice 2023/24
- ICC-136-2 Rev. 1: Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2023/24 conformément aux dispositions du paragraphe 6) de l’Article 12 de l’Accord international de 2007 sur le Café
- ICC-136-1 Rev. 1: Nouvelle répartition des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2022/23
- ICC-136-0 Rev. 3 : Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- WP-Council 343/23: Projet de résolution: prorogation du délai prévu pour la signature et la ratification, l’acceptation ou l’approbation de l’Accord international de 2022 sur le café
- WP-Council 342/23: Proposition du Gouvernement brésilien relative à la révision du Règlement sur les statistiques - Certificats d'origine
- WP-Council 341/23 Rev. 2: Composition du Comité consultatif du secteur privé pour les années caféières 2023/24 et 2024/25
- WP-Council 340/23: Premières réflexions sur la mise en place d'un mécanisme mondial de financement du café
- WP-Council 339/23: Nomination des bureaux et des représentants des comités pour l'année caféière 2023/24
- WP-Council 338/23: Protocole d'accord entre l'Organisation Internationale du Café et l’Association des Cafés de Spécialité
- WP-Council 337/23 Rev. 2: Protocole d’accord entre l’Organisation internationale du Café et le Centre du Commerce International
- WP-Council 336/23: Protocole d’accord entre l’Organisation internationale du Café, le Centre du Commerce International et le Centre d'Économie Circulaire du Café
- WP-Council 335/23: Protocole d'accord entre l'Organisation internationale du Café et la Plateforme mondiale du café
- WP-Council 334/23: Plan-cadre de coopération entre l'Organisation internationale du Café et le Centre de Formation au Café d'Éthiopie
- WP-Council 333/23 Rev. 1: Projet de résolution visant à proroger la durée de l’Accord international de 2007
- WP-Council 332/23: Proposition de résolution sur la signature de l'Accord international de 2022 sur le Café
- WP-Council 330/23: Projet de mandat du Comité commun
135e session
30 mars 2023
Londres, Royaume-Uni
- ICC-135-6: Décisions et Résolutions adoptées à la 135e session du Conseil international du Café (30 mars 2023)
- ICC-135-4: Création d'un groupe de travail pour l'entrée en vigueur de l'Accord international de 2022 sur le café
- ICC-135-2: Mise en œuvre de la feuille de route dans le domaine technique du travail 3 - Politiques et institutions : Pays importateurs
- ICC-135-1 Rev. 1 : Nouvelle répartition des voix pour l'année caféière 2022/23
- ICC-135-0 Rev. 2 : Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- WP-Council 327/22 Rev.
1: Nomination des bureaux et des représentants des comités pour l'année caféière 2022/23
- WP-Council 329/23 Rev. 1 : Création d'un groupe de travail pour l'entrée en vigueur de l'Accord international de 2022 sur le café
- WP-Council 330/23: Projet de mandat du Comité commun
- WP-Council 331/23: Projet de résolution visant à proroger la durée de l’Accord de 2007 ; le délai prévu pour la signature de l’Accord de 2022 ; et le délai prévu pour la ratification, d’acceptation ou d’approbation de l’Accord de 2022.
