Décisions et Résolutions du Conseil

(Actualisée le 11/02/2022)

ICC-133-

Ce document contient les Résolutions suivantes :

ICC Résolution 476 : Accord international de 2022 sur le Café

ICC Résolution 477 : Dépositaire de l’Accord international de 2022 sur le Café


ICC-132-8 : Décisions et Résolutions adoptées à la 132e session du Conseil international du Café (31 mars et 1er avril 2022)

Ce document contient la Résolution suivante :  

ICC Résolution 475: Rétablissement des droits de vote du Viet Nam


ICC-130-16 : Décisions et Résolutions adoptees à la 130e session du Conseil international du Café (9 et 10 septembre 2021)

Ce document contient les Résolutions suivantes :

ICC Résolution 474 : Accord international de 2007 sur le Café - Projet de résolution portant prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion

ICC Résolution 473 : Prorogation de l'Accord international de 2007 sur le Café


ICC-127-7 : Décisions et Résolutions adoptées à la 127e session du Conseil international du Café

Ce document contient les Résolutions suivantes :

ICC Résolution 472 : Accord international de 2007 sur le Café - Projet de résolution portant prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion

ICC Résolution 471 :  Prorogation de l'Accord international de 2007 sur le Café 


ICC-126-6 : Décisions et Résolutions adoptées à la 126e session du Conseil international du Café

Ce document contient les Résolutions suivantes :

Résolution numéro 470 - Approuvée en principe, sous réserve d'explications supplémentaires par le Comité des Finances et de l'Administration, lors de la deuxième séance plénière, 5 juin 2020 : Suspension temporaire des Membres ayant des arriérés persistants

ICC Résolution 468 : Rétablissement des droits de vote de la République Démocratique du Congo

ICC Résolution 468 : Rétablissement des droits de vote du Malawi 


 ICC-125-15: Décisions et Résolutions adoptées à la 125e session du Conseil international du Café (rapport public) 23-27 septembre 2019

Ce document contient la Résolution suivante : 

ICC Résolution 467 : Accord international de 2007 sur le Café - Prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion 


ICC-124-20 : Décisions et Résolutions adoptées à la 124e session du Conseil international du Café (25-29 mars 2019)



ICC-123-5: 
Décisions et Résolutions adoptées à la 123e session du Conseil international du Café - 14 novembre 2018

Ce document contient la Résolution suivante:

ICC-Resolution 466: Membres ayant des arriérés persistants 


ICC-122-24: Décisions et Résolutions adoptées à la 122e session du Conseil international du Café (17 – 21 septembre 2018)

Ce document contient les Résolutions suivantes:

ICC Resolution 465: Le niveau des prix du café

ICC-Resolution 464: Accord International de 2007 sur le Café - Prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion 


121e session
9 au 13 avril 2018

ICC-121-9: Décisions et Résolutions adoptées à la 121e session du Conseil international du Café - 9 au 13 avril 2018

Ce document contient la Résolution suivante:

ICC Resolution 463: Affectation de 13 500 livres sterling, prélevées sur le programme des activités de l'année caféière 2017/18, pour financer en partie la mise en œuvre de l'étude sur l'analyse économique et politique visant à accroître les revenus des petits producteurs de café faite aux États-Unis d'Amérique à reconsidérer leur décision de se retirer de l'Accord international de 2007 sur le Café 

ICC Resolution 462: Invitation faite aux États-Unis d'Amérique à reconsidérer leur décision de se retirer de l'Accord international de 2007 sur le Café 


ICC-120

ICC Resolution 461: Prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion

 

ICC-119-20: Décisions et Résolutions adoptées à la 119e session du Conseil international du Café - 13 au 17 mars 2017

 

ICC-118-4: Décisions et Résolutions adoptées à la 118e session extraordinaire du Conseil international du Café

Ce document contient la Résolution suivante:

ICC Resolution 460: Autorisation de signer le bail et les accords connexes relatifs à une partie du 4e étage du 222 Gray's Inn Road, Londres WC1X 8HB ("les locaux"), au nom de l'Organisation internationale du Café (OIC)

  

ICC Resolution 459: Proposition d'utilisation du Fonds spécial

 

ICC Resolution 458: Prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion

 

ICC-116-14: Décisions et Résolutions adoptées à la 116e session du Conseil international du Café - 9 – 11 mars 2016

ICC-115-15: Décisions et Résolutions adoptées à la 115e session du Conseil international du Café - 28 septembre au 2 octobre 2015

ICC Resolution 457: Examen stratégique de l'OIC

ICC Resolution 456: Prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion

ICC-114-12: Décisions et Résolutions adoptées à la 114e session du conseil international du Café Council (2 au 6 mars 2015)

ICC Resolution 455: Restoration du droit de vote de la Sierra Leone