Documents - Food regulation
All Languages | English | Español | Français | PortuguêsFrançais Documents
- WP-Board 1030/07
Législation sur la sécurité alimentaire dans les pays consommateurs [Français]
- ED-2046/08
Règles de la CE concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides [Français]
- ED-2007/07
Règlement révisé de la CE sur l’Ochratoxine A (OTA) et autres contaminants [Français]
- ED-2008/07
Code des douanes de l’UE et sécurité de la chaîne d’approvisionnement de l’UE [Français]
- ED-1988/06
Directives pour la prévention du développement de moisissures dans le café [Français]
- ED-1984/06
Règlement de la CE concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides [Français]
- ED-1982/06
Rappel important – Réglementation de la CE sur les limites maximales des résidus de pesticides [Français]
- EB-3909/06
Déclaration des pays producteurs au sein de l’OIC, sur l’ochratoxine A [Français]
- EB-3908/06
Révision de la Loi sur l'hygiène alimentaire du Japon - Communication du Gouvernement du Japon [Français]
- ED-1970/05
Réglementation de l’UE sur les limites maximales des résidus de pesticides [Français]
- ED-1940/04
Règlement de la CE sur l’Ochratoxine A [Français]
- ED-1921/04
Réglementation des États-Unis sur le bioterrorisme – Rappel important [Français]
- ED-1900/03
Communication de l’Association nationale du café des États-Unis (NCA) sur la réglementation de la FDA sur le bioterrorisme [Français]
- ED-1897/03
Communication de NCA : la NCA annonce qu’elle servira de “Représentant aux États-Unis” pour les besoins de la loi sur le bioterrorisme [Français]
- ED-1896/03
Déclaration des pays producteurs [Français]
- ED-1827/02
Le point sur l’Ochratoxine A (OTA) [Français]